{"id":431,"date":"2024-10-24T11:45:27","date_gmt":"2024-10-24T09:45:27","guid":{"rendered":"https:\/\/www.almsholdings.com\/?page_id=431"},"modified":"2025-05-27T17:19:13","modified_gmt":"2025-05-27T15:19:13","slug":"politique-juridique","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.almsholdings.com\/fr\/legal-policy\/","title":{"rendered":"Politique juridique"},"content":{"rendered":"<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"431\" class=\"elementor elementor-431\" data-elementor-post-type=\"page\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-e14e410 e-con-full e-flex e-con e-parent\" data-id=\"e14e410\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\" data-settings=\"{&quot;background_background&quot;:&quot;classic&quot;}\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-bfc60f0 animated-slow elementor-invisible elementor-widget elementor-widget-image\" data-id=\"bfc60f0\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-settings=\"{&quot;_animation&quot;:&quot;fadeIn&quot;}\" data-widget_type=\"image.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" width=\"269\" height=\"210\" src=\"https:\/\/www.almsholdings.com\/wp-content\/uploads\/2024\/10\/alms-holdings.svg\" class=\"attachment-full size-full wp-image-584\" alt=\"\" title=\"\">\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-9bfa6e9 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"9bfa6e9\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-4084e5b elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"4084e5b\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p>Entreprise<strong> nom<\/strong>: D\u00e9veloppeurs SAS ALMS<br \/><strong>Si\u00e8ge social :<\/strong> 43 RUE DE LIEGE 75008 PARIS<br \/><strong>Num\u00e9ro d'identification individuel de la TVA :<\/strong> FR81982249765<br \/><strong>Num\u00e9ro de siret :<\/strong> 98224976500016<br \/><strong>Cr\u00e9dits photos :<\/strong> \u00a9Eliophot \u00a9Alms Holdings\/Developers<\/p><p><strong>Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p><p>En acc\u00e9dant \u00e0 ce site, vous \u00eates inform\u00e9 que l'utilisation d'Internet n\u00e9cessite le respect d'un ensemble de lois relatives notamment au droit d'auteur et \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9s. La responsabilit\u00e9 d'ALMS Holdings \/ Developers et d'ELIOPHOT ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d'erreur ou d'omission. L'\u00e9diteur se r\u00e9serve \u00e9galement le droit de modifier et d'actualiser \u00e0 tout moment les informations contenues dans le site.<\/p><p><strong>Droit d'auteur<\/strong><\/p><p>Conform\u00e9ment au Code fran\u00e7ais de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, la reproduction pour un usage autre que priv\u00e9, la vente, la distribution, la publication, l'adaptation ou la communication, partielle ou int\u00e9grale, des donn\u00e9es (pr\u00e9sentation, agencement du site, photos, textes et illustrations prot\u00e9g\u00e9s par le droit d'auteur) est strictement soumise \u00e0 l'autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable des titulaires des droits pr\u00e9cit\u00e9s.<\/p><p><strong>Technologies de l'information et libert\u00e9s civiles<\/strong><\/p><p>Tout utilisateur ayant d\u00e9pos\u00e9 des informations directement ou indirectement nominatives dispose d'un droit d'acc\u00e8s et de rectification conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b0 7817 du 6\/01\/78 (Informatique et Libert\u00e9s) en s'adressant \u00e0 l'administrateur du site<\/p><p><strong>Protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p><p><strong>Identit\u00e9 du responsable du traitement<\/strong><\/p><p>Le site est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 dont les coordonn\u00e9es sont indiqu\u00e9es ci-dessus.<br \/>L'acc\u00e8s au site web et l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation d\u00e9crites ci-dessous.<\/p><p><strong>Nature des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/p><p>Le terme \"donn\u00e9es personnelles\" d\u00e9signe toute information personnelle que vous pouvez partager avec la soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation et qui peut permettre \u00e0 cette derni\u00e8re, directement ou indirectement, de vous identifier en tant que personne physique, par exemple lorsque vous visitez le site web, demandez des informations ou r\u00e9servez une chambre ou un autre service.<\/p><p><strong>Donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es<\/strong><\/p><p>Il peut vous \u00eatre demand\u00e9 de fournir vos donn\u00e9es personnelles lorsque vous naviguez sur le site web de la soci\u00e9t\u00e9 exploitante.<\/p><p>Le caract\u00e8re obligatoire ou facultatif des informations demand\u00e9es est indiqu\u00e9 lors de la collecte par un ast\u00e9risque \"*\". Les informations marqu\u00e9es d'un ast\u00e9risque sont obligatoires car elles nous sont indispensables pour traiter vos diff\u00e9rentes demandes. Les autres informations sont destin\u00e9es \u00e0 nous aider \u00e0 mieux vous conna\u00eetre et \u00e0 am\u00e9liorer les services que nous vous proposons. Elles sont donc facultatives.<\/p><p>La soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation collecte et traite notamment vos nom, pr\u00e9nom, adresse \u00e9lectronique, adresse de facturation, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, adresse IP, donn\u00e9es de connexion et de navigation, vos pr\u00e9f\u00e9rences et centres d'int\u00e9r\u00eat (chambre non-fumeur, chambre pr\u00e9f\u00e9r\u00e9e, type de s\u00e9jour, etc.) et vos avis en ligne.<\/p><p><strong>Quand vos donn\u00e9es personnelles sont-elles collect\u00e9es ?<\/strong><\/p><ul><li>Vous naviguez sur le site web (adresse IP et cookies) et consultez des produits ou services ;<\/li><li>Vous envoyez \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation vos observations\/commentaires dans certaines rubriques, via des questionnaires ou des formulaires de contact, ou via la page officielle de la soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation sur les r\u00e9seaux sociaux ;<\/li><li>Vous envoyez un e-mail \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation ;<\/li><li>Vous vous inscrivez \u00e0 la liste de diffusion du bulletin d'information ;<\/li><li>Vous partagez une page ou une offre en envoyant un e-mail ou via un r\u00e9seau social ;<\/li><li>Vous r\u00e9pondez \u00e0 un questionnaire de satisfaction ;<\/li><li>Vous demandez un devis.<\/li><\/ul><p><strong>\u00a0<\/strong><\/p><p><strong>Stockage des donn\u00e9es<\/strong><\/p><p>Les informations collect\u00e9es sont stock\u00e9es dans nos diff\u00e9rents syst\u00e8mes de r\u00e9servation sur des bases de donn\u00e9es s\u00e9curis\u00e9es et certifi\u00e9es SSL.<\/p><p>Cette base de donn\u00e9es comprend les noms des clients, leurs adresses, leurs num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone, leurs fonctions, les noms de leurs soci\u00e9t\u00e9s et les d\u00e9tails de leurs cartes de cr\u00e9dit. Nous pouvons \u00e9galement enregistrer d'autres informations telles que vos pr\u00e9f\u00e9rences en mati\u00e8re de chambre, de repas, de boissons et d'autres services, ainsi que l'historique de votre s\u00e9jour chez nous.<\/p><p><strong>Objet de la collecte de donn\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation<\/strong><\/p><p>Par l'interm\u00e9diaire du site web, la soci\u00e9t\u00e9 exploitante recueille des donn\u00e9es vous concernant qui sont strictement n\u00e9cessaires aux fins suivantes :<\/p><ol><li>Pour g\u00e9rer vos demandes d'information et de r\u00e9servation, ainsi que tout programme de fid\u00e9lisation ;<\/li><li>Am\u00e9liorer et personnaliser les services de la soci\u00e9t\u00e9 exploitante afin de faciliter votre navigation sur le site web ;<\/li><li>G\u00e9rer et contr\u00f4ler toutes les relations avec les clients ;<\/li><li>G\u00e9rer l'inscription aux nouvelles et aux offres promotionnelles de la soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation (newsletter) ;<\/li><li>G\u00e9rer toutes vos demandes d'acc\u00e8s conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur ;<\/li><li>G\u00e9rer les factures impay\u00e9es et les litiges ;<\/li><li>G\u00e9rer les demandes de candidature dans le cadre des offres d'emploi de la soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation qui ont retenu votre attention, ou toute demande de candidature spontan\u00e9e ;<\/li><li>Mesurer la qualit\u00e9 et la satisfaction.<\/li><\/ol><p>Si vous ne fournissez pas les informations requises, votre demande ne sera pas trait\u00e9e.<\/p><p>Engagements pris par la soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/p><p><strong>\u00a0<\/strong><\/p><p><strong>Transparence et objectif\u00a0<\/strong><\/p><p>Aucune donn\u00e9e personnelle n'est ou ne sera collect\u00e9e \u00e0 votre insu. Le caract\u00e8re facultatif ou obligatoire des informations \u00e0 communiquer \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 exploitante dans le cadre de la collecte de donn\u00e9es effectu\u00e9e sur le site web vous sera indiqu\u00e9 au pr\u00e9alable par la pr\u00e9sence du symbole de l'ast\u00e9risque \"*\". La soci\u00e9t\u00e9 exploitante collecte et traite vos donn\u00e9es personnelles uniquement aux fins d\u00e9crites dans le pr\u00e9sent avis juridique.<\/p><p><strong>Proportionnalit\u00e9 et<\/strong><strong>d pertinence<\/strong><\/p><p>La soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation ne collecte et ne traite que les donn\u00e9es personnelles n\u00e9cessaires au bon traitement de votre demande ou \u00e0 la personnalisation des services qui vous sont propos\u00e9s.<\/p><p><strong>\u00a0<\/strong><\/p><p><strong>Temps de stockage des donn\u00e9es<\/strong><\/p><p>La soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation ne conservera vos donn\u00e9es personnelles que pendant la p\u00e9riode n\u00e9cessaire pour les traiter conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation applicable.<\/p><p><strong>S\u00e9curit\u00e9 et confidentialit\u00e9<\/strong><\/p><p>La soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation s'engage \u00e0 prendre les mesures n\u00e9cessaires pour garantir la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es et \u00e0 ne pas les divulguer \u00e0 des tiers non autoris\u00e9s.<\/p><p>Nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 transmettre vos informations personnelles aux autorit\u00e9s locales si cela est requis par la loi ou dans le cadre d'une enqu\u00eate et conform\u00e9ment aux r\u00e9glementations locales.<\/p><p>Comme la plupart des sites web, certaines informations sont automatiquement enregistr\u00e9es via un protocole. Ces informations comprennent les adresses de protocole (adresse IP), le type de navigateur utilis\u00e9, le fournisseur d'acc\u00e8s \u00e0 Internet, les pages de r\u00e9f\u00e9rence et les pages finales, le syst\u00e8me d'exploitation, la date, l'heure et les donn\u00e9es Clickstream.<\/p><p>Les cookies n'enregistrent pas les informations fournies par les utilisateurs lors d'une r\u00e9servation en ligne ou de l'enregistrement d'un compte client. Les cookies identifient votre navigateur plut\u00f4t que vous et ne peuvent \u00e0 eux seuls suffire \u00e0 r\u00e9v\u00e9ler votre identit\u00e9.<\/p><p><strong>\u00a0<\/strong><\/p><p><strong>Le respect de vos droits<\/strong><\/p><p>Vous \u00eates inform\u00e9 de vos droits d'interrogation, d'acc\u00e8s, de rectification et d'opposition pour motifs l\u00e9gitimes, ainsi que de votre droit d'opposition \u00e0 la prospection commerciale conform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978.<\/p><p><strong>Droits d'acc\u00e8s, de rectification et d'opposition<\/strong><\/p><p>Conform\u00e9ment \u00e0 la loi fran\u00e7aise n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l'informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, vous disposez d'un droit d'acc\u00e8s et de rectification des donn\u00e9es vous concernant en adressant une demande \u00e9crite.<br \/>Vous pouvez \u00e9galement, pour des raisons l\u00e9gitimes, vous opposer au traitement des donn\u00e9es vous concernant.<\/p><p>Pour exercer l'un de ces droits et obtenir des informations vous concernant, il vous suffit de contacter la soci\u00e9t\u00e9 exploitante, dont les coordonn\u00e9es figurent au d\u00e9but du pr\u00e9sent avis juridique.<\/p><p><strong>\u00a0<\/strong><\/p><p><strong>Cookies<\/strong><\/p><p>Lors de vos visites sur le site, certaines informations relatives \u00e0 la navigation de votre terminal sont susceptibles d'\u00eatre enregistr\u00e9es dans des fichiers d\u00e9nomm\u00e9s \" cookies \" install\u00e9s sur votre terminal, sous r\u00e9serve des choix que vous avez exprim\u00e9s concernant les cookies et que vous pouvez modifier \u00e0 tout moment.<\/p><p>Un cookie est un petit fichier texte stock\u00e9 dans un espace d\u00e9di\u00e9 du disque dur de votre terminal lorsque vous utilisez votre navigateur pour consulter un service en ligne. 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Elle est d\u00e9crite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous indiquera comment modifier vos souhaits en mati\u00e8re de cookies.<\/p><p><strong>Pour Internet Explorer\u2122 :<\/strong><\/p><p><a href=\"https:\/\/support.microsoft.com\/fr-fr\/help\/17442\/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies\" target=\"_blank\" rel=\"noopener nofollow\">https:\/\/support.microsoft.com\/fr-fr\/help\/17442\/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies<\/a><\/p><p>ou<\/p><p>Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet. Dans l'onglet G\u00e9n\u00e9ral, sous Historique de navigation, cliquez sur Param\u00e8tres. Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers. Cliquez sur l'en-t\u00eate de la colonne Nom pour trier tous les fichiers par ordre alphab\u00e9tique, puis faites d\u00e9filer la liste jusqu'\u00e0 ce que vous voyiez les fichiers commen\u00e7ant par le pr\u00e9fixe \"Cookie\" (tous les cookies ont ce pr\u00e9fixe et contiennent g\u00e9n\u00e9ralement le nom du site web qui a cr\u00e9\u00e9 le cookie). S\u00e9lectionnez le(s) cookie(s) contenant le nom de la soci\u00e9t\u00e9 exploitante et supprimez-le(s). Fermez la fen\u00eatre contenant la liste des fichiers, puis double-cliquez sur OK pour revenir \u00e0 Internet Explorer.<\/p><p><strong>Pour Safari\u2122 :<\/strong><\/p><p><a href=\"https:\/\/support.apple.com\/fr-fr\/guide\/safari\/sfri11471\/mac\" target=\"_blank\" rel=\"noopener nofollow\">https:\/\/support.apple.com\/fr-fr\/guide\/safari\/sfri11471\/mac<\/a><\/p><p>Ou<br \/>Dans votre navigateur, choisissez \u00c9dition &gt; Pr\u00e9f\u00e9rences. Cliquez sur S\u00e9curit\u00e9. Cliquez sur Afficher les cookies. S\u00e9lectionnez les cookies contenant le nom de la soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation et cliquez sur Supprimer ou Supprimer tout. Apr\u00e8s avoir supprim\u00e9 les cookies, cliquez sur Termin\u00e9.<\/p><p><strong>Pour Chrome\u2122 :<\/strong><\/p><p><a href=\"https:\/\/support.google.com\/chrome\/bin\/answer.py?hl=fr&amp;hlrm=en&amp;answer=95647\" target=\"_blank\" rel=\"noopener nofollow\"><em>https:\/\/support.google.com\/chrome\/bin\/answer.py?hl=fr&amp;hlrm=en&amp;answer=95647<\/em><\/a><\/p><p>Ou<br \/>Ouvrez Google Chrome. Dans la barre d'outils du navigateur, cliquez sur Plus. Positionnez votre curseur sur Plus d'outils, puis cliquez sur Effacer les donn\u00e9es de navigation. Dans la fen\u00eatre \"Effacer les donn\u00e9es de navigation\", cochez les cases Cookies et donn\u00e9es provenant d'autres sites ou plug-ins et Images et fichiers en cache. Utilisez le menu en haut pour s\u00e9lectionner la quantit\u00e9 de donn\u00e9es que vous souhaitez supprimer. S\u00e9lectionnez \u00c0 partir du d\u00e9but pour tout supprimer. Cliquez sur Effacer les donn\u00e9es de navigation.<\/p><p><strong>Pour Firefox\u2122 :<\/strong><\/p><p><a href=\"https:\/\/support.mozilla.org\/fr\/kb\/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies\" target=\"_blank\" rel=\"noopener nofollow\"><em>https:\/\/support.mozilla.org\/fr\/kb\/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies<\/em><\/a><\/p><p>Ou<br \/>Allez dans l'onglet \"Outils\" de votre navigateur, puis s\u00e9lectionnez le menu \"Options\". Dans la fen\u00eatre qui s'affiche, s\u00e9lectionnez \"Vie priv\u00e9e\" et cliquez sur \"Supprimer les cookies sp\u00e9cifiques\". Rep\u00e9rez les fichiers contenant le nom de la soci\u00e9t\u00e9 d'exploitation. S\u00e9lectionnez-les et supprimez-les.<\/p><p><strong>Pour plus d'informations sur les cookies<\/strong><\/p><p>La soci\u00e9t\u00e9 exploitante vous invite \u00e0 consulter le site de la CNIL \u00e0 l'adresse suivante :\u00a0<a href=\"https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-les-outils-pour-les-maitriser\" target=\"_blank\" rel=\"noopener nofollow\"><em>https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-les-outils-pour-les-maitriser<\/em><\/a><\/p><p><strong style=\"color: var( --e-global-color-text ); font-family: var( --e-global-typography-text-font-family ), Sans-serif; font-size: var( --e-global-typography-text-font-size ); font-style: var( --e-global-typography-text-font-style ); letter-spacing: var( --e-global-typography-text-letter-spacing ); text-align: var(--text-align);\">\u00a0<\/strong><\/p><p><strong style=\"color: var( --e-global-color-text ); font-family: var( --e-global-typography-text-font-family ), Sans-serif; font-size: var( --e-global-typography-text-font-size ); font-style: var( --e-global-typography-text-font-style ); letter-spacing: var( --e-global-typography-text-letter-spacing ); text-align: var(--text-align);\">Renvoi au m\u00e9diateur des consommateurs<\/strong><\/p><p>Conform\u00e9ment aux articles L. 616-1 et R. 111-1 6\u00b0 du Code de la consommation, le client a le droit de s'adresser au M\u00e9diateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonn\u00e9es sont actuellement les suivantes :<br \/>M\u00e9diateur Tourisme Voyage,<br \/>MTV M\u00e9diation Tourisme Voyage<br \/>BP 80 303<br \/>75823 Paris Cedex 1<\/p><p><strong>\u00a0<\/strong><\/p><p><strong>Site web :\u00a0<\/strong><\/p><p><a href=\"https:\/\/www.mtv.travel\/\" rel=\"nofollow noopener\" target=\"_blank\">https:\/\/www.mtv.travel\/<\/a><\/p><p><a href=\"mailto:info@mtv.travel\">info@mtv.travel<\/a><\/p><p>01.42.67.96.68<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Company name: SAS ALMS DevelopersRegistered office: 43 RUE DE LIEGE 75008 PARISIndividual VAT identification number : FR81982249765Siret number : 98224976500016Photo credits: \u00a9Eliophot \u00a9Alms Holdings\/Developers Responsibility By accessing this site, you are informed that use of the Internet requires compliance with a set of laws relating in particular to copyright and the Data Protection Act. 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